Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAVEUROP
R. D. B.

Numéro de dépôt :
92444100
Date de dépôt :
01/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2002

Présentation de la marque GRAVEUROP

Déposée le 1 décembre 1992 par R. D. B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAVEUROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est R. D. B., domicilié(e) 3, Boulevard du Bussotier, 33860 REIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER - France.

La marque GRAVEUROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAVEUROP est expirée depuis le 1 décembre 2002.

R. D. B a également déposé les autres marques suivantes : BRICOTOUFER , RDB , IPER , FERSEUL


R. D. B. - 3, Boulevard du Bussotier, 33860 REIGNAC - France


Cabinet FABER - France


Inscription le 26 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°255039 - Publication au BOPI 1998-05-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Métaux communs et leurs alliages; serrurerie et quincaillerie métalliques et plus particulièrement des plaquettes d'identification métalliques